Assemblée départementale du 22 mars 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Motion-Soutien au volontariat des sapeurs-pompiers - Délibération25/03/202425/03/2024
I-ACP-1Communication - Marchés publics et avenants conclus par le Département - Délibération - Annexe25/03/202425/03/2024
I-DRH-1Créations, transformations, suppressions de postes et autres mesures de gestion - Délibération - Annexe25/03/202425/03/2024
I-FP-1Décision modificative n° 1 de l'exercice 2024 - Délibération - Annexe25/03/202425/03/2024
I-FP-2Approbation des autorisations d'engagement et de programme (DM 1 2024) - Délibération - Annexe25/03/202425/03/2024
I-SAJ-1Adoption du procès-verbal de la réunion plénière du 7 décembre 2023 - Délibération - Annexe25/03/202425/03/2024
I-SAJ-2Communication - Utilisation des délégations diverses de la Présidente - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe25/03/202425/03/2024
I-SAJ-3Désignation des représentants du Conseil départemental au sein des organismes extérieurs - Délibération25/03/202425/03/2024
II-AF-1Création et modification de dispositifs financiers dans le secteur agriculture et forêt - Délibération - Annexe - Annexe25/03/202425/03/2024
II-AF-2Appel à projets 2024 relatif à la sécurisation et à la réhabilitation des ouvrages d'irrigation collectifs - Délibération - Annexe25/03/202425/03/2024
II-EE-1Désignation de représentants au Syndicat Mixte Asse Bléone suite à une modification statutaire - Délibération25/03/202425/03/2024
II-EE-2Critères d'intervention dans le domaine de l'eau potable et de l'assainissement - Appel à projets - Délibération - Annexe25/03/202425/03/2024
II-EE-3Modification des critères d'intervention dans le domaine de l'eau et de l'énergie - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe25/03/202425/03/2024
II-ENV-1Communication - Renonciation au droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles. - Délibération25/03/202425/03/2024
II-SM-1Modification statutaire du Syndicat Mixte de l'Espace Lumière - Article 2 : Objet du syndicat - Délibération - Annexe25/03/202425/03/2024
II-TAD-1Révision des statuts du SMADESEP - Délibération - Annexe25/03/202425/03/2024
II-TAD-2Adoption des pépites départementales des Alpes de Haute-Provence - Délibération - Annexe25/03/202425/03/2024
III-DSD-1Création d'un centre de santé départemental - Délibération25/03/202425/03/2024
III-PMI-1Révision de l'attribution d'une aide financière départementale aux internes en médecine générale non hospitaliers - Délibération - Annexe25/03/202425/03/2024
III-SIL-1Bilan 2021-2023 de la mise en œuvre du Service Public de l'Insertion et de l'Emploi (SPIE) - Délibération - Annexe - Annexe25/03/202425/03/2024
III-SIL-2Plan d'actions issu du Service Public de l'Insertion et de l'Emploi - Délibération - Annexe25/03/202425/03/2024
III-SIL-3Modalités de mise en oeuvre d'un cumul RSA - Secteur d'aide et d'accompagnement à domicile - Délibération - Annexe25/03/202425/03/2024
III-SIL-4Convention départementale pour l'insertion et pour l'emploi dans le cadre de la réforme France travail pour l'année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe25/03/202425/03/2024
III-SIL-5Contrat local des solidarités - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe25/03/202425/03/2024
IV-EJS-1Modification critères dispositif sportifs de haut niveau - Délibération - Annexe25/03/202425/03/2024
V-SCC-1Contrats Départementaux de Solidarité Territoriale 2024-2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe25/03/202425/03/2024